Mentions légales


EDITEUR
PETIT SIXIÈME SAS
6, rue du Vieux Colombier
75006 Paris
RCS de Paris sous le numéro 808 888 952
Capital social : 30 000 euros
Directrice de la publication : Emilie Zeller

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site internet «www.petitsixieme.com» est la propriété de PETIT SIXIÈME.
Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés - CNIL, en application de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Le numéro d’enregistrement à la CNIL est le 1972065.

Le site www.petitsixieme.com est régi par le droit français ; les visiteurs ayant accès au site de l’étranger, doivent s'assurer du respect des lois localement applicables. Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

L’accès et l’utilisation du site internet www.petitsixieme.com impliquent l’acceptation tacite et sans réserve des conditions générales de vente par l’Utilisateur, sous leur dernière version en ligne. Conditions générales de vente.


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
PETIT SIXIÈME est une marque déposée auprès de l'INPI.
L'intégralité du site : logos, images, illustrations, pictos, signes distinctifs, textes… contenus sur ce site sont la propriété exclusive de la société PETIT SIXIÈME. Toute reproduction partielle ou totale du présent site et des éléments qu’il contient est strictement interdite sans autorisation écrite et préalable de PETIT SIXIÈME ou du tiers détenteur, sous peine de poursuites.


DIRECTION ARTISTIQUE
Anne Rodeno
https://www.behance.net/AnneRodeno


HÉBERGEMENT
OVH
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix